Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAMOSS
FRAMOSS PARIS

Numéro de dépôt :
4564526
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
FRAMOSS de FRAMOSS PARIS

Présentation de la marque FRAMOSS

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par FRAMOSS PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est FRAMOSS PARIS domicilié(e) 14, avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAMOSS PARIS, Madame ANNA LIN domicilié(e) 14 avenue de l'opéra - 75001 - paris - France.

La marque FRAMOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMOSS arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

FRAMOSS PARIS a également déposé les autres marques suivantes : FRAMOSS Paris F


FRAMOSS PARIS - 14, avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France


FRAMOSS PARIS, Madame ANNA LIN - 14 avenue de l'opéra - 75001 - paris - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.